Déposée le 18 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) BILL TORNADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BILL TORNADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILL TORNADE domicilié(e) 32-34, rue Pastourelle,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 774 930 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque BILL TORNADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BILL TORNADE (Société Anonyme) - 32-34, rue Pastourelle,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 310774930
INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Lessives ; savons ; laits de toilette, parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, huiles essentielles, sels pour le bain, fards, rouge à lèvres, désodorisants à usage personnel, shampoings, laque pour les cheveux ; produits de rasage, à savoir mousse ou gel à raser, lotions après-rasage. Cuir et imitations du cuir, à savoir peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie), portefeuilles, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs de plage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; porte-documents ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette (vanity-cases) ; cartables. Vêtements (habillement), à savoir chemises, pantalons, tee-shirts, vestes, costumes, pyjamas, robes, jupes, cravates, bas, collants, lingerie de corps, culottes, sous-vêtements, chaussettes, foulards, écharpes, chandails, gilets, imperméables, manteaux, maillots de bain, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; casquettes, chapeaux, bonnets, bérets.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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